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1 предварительный акцепт
Русско-французский юридический словарь > предварительный акцепт
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2 предварительный акцепт
Dictionnaire russe-français universel > предварительный акцепт
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Époque moderne antérieure — Époque moderne Pour le concept philosophique, voir la modernité. Pour le mouvement en peinture, voir l Art moderne. Voir aussi Les Temps modernes (homonymie) . L’Époque moderne – ou les Temps modernes – couvre la période historique allant… … Wikipédia en Français
Célibat sacerdotal selon les dogmes de l'Église catholique — La discipline actuelle de l’Église occidentale consistant à n’ordonner que des hommes vierges est contestée pour divers prétextes. Ces contestations ont poussé deux partis opposés à évaluer la nature de la loi du célibat et les motifs qui la sous … Wikipédia en Français
Célibat sacerdotal dans l'Église catholique — Le célibat sacerdotal, dans l Église catholique romaine, est une règle selon laquelle seuls des hommes célibataires peuvent être ordonnés prêtres. Elle est affirmée et justifiée par le canon 277 : « Les clercs sont tenus par l… … Wikipédia en Français
Accord (droit international) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Accord en forme simplifiée — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Accord en forme solennelle — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Accord international — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traite (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité (droit international public) — Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en vue de produire des effets… … Wikipédia en Français
Traité international — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français